Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KBS
Numéro de dépôt :
3624553
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KBS
Déposée le 23 janvier 2009 par YAN KE YAN citoyen chinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KBS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510725 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26