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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAMLYS
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STOP-LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP-LYS
YAMLYS, SARL

Numéro de dépôt :
3946628
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
STOP-LYS de YAMLYS

Présentation de la marque STOP-LYS

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAMLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP-LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAMLYS domicilié(e) 17 Rue Danielle Casanova - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 011 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB, Mme GUIDOU Sophie domicilié(e) 43 Rue du Clos, BP 155 - 89002 - AUXERRE CEDEX - France.

La marque STOP-LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP-LYS est expirée depuis le 13 septembre 2022.

YAMLYS a également déposé les autres marques suivantes : AMINOCUIVRE , ORGAMLYS , PYRETHRE-LYS , NEEMLYS , YAMLYS IDEES NATURE


YAMLYS, SARL - 17 Rue Danielle Casanova - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France - SIREN 499011708


SJB, Mme GUIDOU Sophie - 43 Rue du Clos, BP 155 - 89002 - AUXERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.