Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMINOCUIVRE
YAMLYS, SARL

Numéro de dépôt :
3817294
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021

Présentation de la marque AMINOCUIVRE

Déposée le 23 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAMLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMINOCUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAMLYS domicilié(e) 17 Rue Danielle Casanova - 77130 - MONTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 011 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS & AVOCATS ASSOCIES, HENAULT LASSIEUR domicilié(e) 34 Rue de l'Ecluse - 77000 - MELUN - France.

La marque AMINOCUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMINOCUIVRE est expirée depuis le 23 mars 2021.

YAMLYS a également déposé les autres marques suivantes : ORGAMLYS , STOP-LYS , PYRETHRE-LYS , NEEMLYS , YAMLYS IDEES NATURE


YAMLYS, SARL - 17 Rue Danielle Casanova - 77130 - MONTEREAU - France - SIREN 499011708


LES CONSEILS & AVOCATS ASSOCIES, HENAULT LASSIEUR - 34 Rue de l'Ecluse - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.