Déposée le 6 juillet 1982 par la société étrangère YAMAWA MFG. CO. LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère YAMAWA MFG. CO. LTD domicilié(e) 13-10, Kyobashi 3-chome, Chuoo-ku, TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque YAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YAM est expirée depuis le 6 juillet 2022.
YAMAWA MFG. CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : YAMAWA
YAMAWA MFG. CO. LTD, société de droit japonais - 13-10, Kyobashi 3-chome, Chuoo-ku, TOKYO - Japon
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220915 - Publication au BOPI 2002-05-16
Renouvellement sans limitation n°2005838 - Publication au BOPI 1992-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498668 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07
Outils à main et pour machines-outils, notamment tarauds, mèches, poinçons et matrices.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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