NETCELL
Présentation de la marque NETCELL
Déposée le 23 septembre 1985 par la société étrangère YAMATO SCALE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETCELL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NETCELL est expirée depuis le 23 septembre 2015.
YAMATO SCALE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293405 - Publication au BOPI 2005-07-18
Renouvellement sans limitation n°2053034 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10