Marque expirée - Marque en non vigueur

NETCELL
YAMATO SCALE COMPANY, LIMITED Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1324214
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
NETCELL de YAMATO SCALE COMPANY

Présentation de la marque NETCELL

Déposée le 23 septembre 1985 par la société étrangère YAMATO SCALE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETCELL »

Le déposant est la société étrangère YAMATO SCALE COMPANY domicilié(e) 5-22, Saenba-cho, Akashi-shi HYOGO-KEN,Japon (dossier no 2293405) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2293405) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NETCELL est expirée depuis le 23 septembre 2015.

YAMATO SCALE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DATACELL , DATA WEIGH , DELICELL , DATACELL , Yamato , DATA-WEIGH


YAMATO SCALE COMPANY, LIMITED Société de droit japonais - 5-22, Saenba-cho, Akashi-shi HYOGO-KEN,Japon (dossier no 2293405) - Japon


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2293405) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293405 - Publication au BOPI 2005-07-18

Renouvellement sans limitation n°2053034 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Des appareils et instruments électriques et mécaniques de pesage.