Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATACELL
YAMATO SCALE COMPANY, Ltd, Sté de droit japonais

Numéro de dépôt :
1541063
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009

Présentation de la marque DATACELL

Déposée le 11 juillet 1989 par YAMATO SCALE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YAMATO SCALE COMPANY, Ltd, Sté de droit japonais, domicilié(e) 5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, KYOGO-KEN, JAPON (dossier no 2145335) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2145335) - France.

La marque DATACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATACELL est expirée depuis le 11 juillet 2009.

YAMATO SCALE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DATACELL , DATA WEIGH , DELICELL , Yamato , DATA-WEIGH , NETCELL


YAMATO SCALE COMPANY, Ltd, Sté de droit japonais - 5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, KYOGO-KEN, JAPON (dossier no 2145335) - Japon


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2145335) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145335 - Publication au BOPI 1999-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

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