Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONY
YAMAHA MOTOR N.V.

Numéro de dépôt :
1140536
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PONY

Déposée le 26 juin 1980 par YAMAHA MOTOR N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YAMAHA MOTOR N.V., domicilié(e) Société constituée selon les lois des Pays-Bas, Prof. E.M. Meyerslaan 3, 1183 AV Amstelveen, PAYS-BAS, et - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PONY est expirée depuis le 26 juin 1990.

YAMAHA MOTOR N.V a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , YAMAHA , SANDY


YAMAHA MOTOR N.V. - Société constituée selon les lois des Pays-Bas, Prof. E.M. Meyerslaan 3, 1183 AV Amstelveen, PAYS-BAS, et - Pays-Bas


le Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Motocyclettes, cyclomoteurs et motocycles.