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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE
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TDM 900
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDM 900
YAMAHA MOTOR FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3765406
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
TDM 900 de YAMAHA MOTOR FRANCE

Présentation de la marque TDM 900

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDM 900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

La marque TDM 900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDM 900 est expirée depuis le 9 septembre 2020.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , SELECTION PREMIUM , ROULEZ BRANCHE


YAMAHA MOTOR FRANCE, SA - 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Vêtements et combinaisons de protection, gants de protection pour motocyclettes, casques et lunettes.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, notamment motocycles, vélomoteurs, véhicules électriques, véhicules utilitaires et de loisirs tout terrain, bateaux, pneumatiques, véhicules pour le golf, moteurs pour véhicules terrestres.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire et d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, organisation d'événements de relations publiques, publicité en ligne. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.