Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKOOTBOARD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Fief ZA Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE, Mme Hélène CALVET domicilié(e) 5 Avenue du Fief ZA Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA MOTOR FRANCE, Société Anonyme - 5 Avenue du Fief ZA Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242
YAMAHA MOTOR FRANCE, Mme Hélène CALVET - 5 Avenue du Fief ZA Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421654 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29
Scooters Articles de sport (à l' excep-tion des vêtements, chaussures et tapis) Casques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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