Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE LIMITES FREE WAY
YAMAHA MOTOR FRANCE

Numéro de dépôt :
93460238
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque SERIE LIMITES FREE WAY

Déposée le 19 mars 1993 par la société YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIE LIMITES FREE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5, avenue du Fief-Z.A. Les Béthunes, 95078 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SERIE LIMITES FREE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE LIMITES FREE WAY est expirée depuis le 19 mars 2003.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , ALL BLACK


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5, avenue du Fief-Z.A. Les Béthunes, 95078 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 383719242


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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