Marque expirée - Marque en non vigueur

ROULEZ BRANCHE
YAMAHA MOTOR FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697459
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2017

Présentation de la marque ROULEZ BRANCHE

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROULEZ BRANCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Fief, ZA Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2350651) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE Mme Hélène CALVET domicilié(e) 5 Avenue du Fief, ZA Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2350651) - 95310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROULEZ BRANCHE est expirée depuis le 30 septembre 2017.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , SELECTION PREMIUM , ALL BLACK


YAMAHA MOTOR FRANCE Société Anonyme - 5 Avenue du Fief, ZA Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2350651) - 95310 - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE Mme Hélène CALVET - 5 Avenue du Fief, ZA Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2350651) - 95310 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350651 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Véhicules Publicité Divertissement et activités sportives

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.