Déposée le 6 février 2004 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIDORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France.
La marque MIDORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA MOTOR FRANCE Société Anonyme - 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France - SIREN 383719242
YAMAHA MOTOR FRANCE - 5 AVENUE DU FIEF, ZA LES BETHUNES,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29
Machines, à savoir machines agricoles, machines outils. Instruments agricoles. Outils et instuments à main entraînés manuellement. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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