Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAXISCOOTER
YAMAHA MOTOR FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3065914
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2020

Présentation de la marque MAXISCOOTER

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXISCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France.

La marque MAXISCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAXISCOOTER arrivera à expiration en date du 13 novembre 2020.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , SELECTION PREMIUM


YAMAHA MOTOR FRANCE, SA - 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455122 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-11-12

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Motocyclettes, scooter.