Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS
YAMAHA MOTOR FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
99831668
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2019

Présentation de la marque LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) ZA Les Béthunes 5 Avenue du Fief - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE, Mme Hélène CALVET domicilié(e) ZA Les Béthunes 5 Avenue du Fief - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

La marque LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2019.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , SELECTION PREMIUM , ROULEZ BRANCHE


YAMAHA MOTOR FRANCE, SA - ZA Les Béthunes 5 Avenue du Fief - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE, Mme Hélène CALVET - ZA Les Béthunes 5 Avenue du Fief - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425706 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.