Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Fief, ZA, les Béthunes, 95310 ST Ouen l'Aumône (dossier no 2164160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE H-CALVET domicilié(e) (dossier no 2164160) - France.
La marque AVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA MOTOR FRANCE Société Anonyme - 5 avenue du Fief, ZA, les Béthunes, 95310 ST Ouen l'Aumône (dossier no 2164160) - France - SIREN 383719242
YAMAHA MOTOR FRANCE H-CALVET - (dossier no 2164160) - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164160 - Publication au BOPI 2000-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275807 - Publication au BOPI 1999-04-14
Assurances et finances - assurances;caisses de prévoyances;services de souscription d'assurance;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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