A.V.S ASSURANCE PRIVILEGES
Présentation de la marque A.V.S ASSURANCE PRIVILEGES
Déposée le 16 décembre 1992 par la société YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.V.S ASSURANCE PRIVILEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.V.S ASSURANCE PRIVILEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.V.S ASSURANCE PRIVILEGES est expirée depuis le 16 décembre 2002.
YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29