Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.V.S.
YAMAHA MOTOR FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3782168
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
A.V.S. de YAMAHA MOTOR FRANCE

Présentation de la marque A.V.S.

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.V.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

La marque A.V.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.V.S. arrivera à expiration en date du 12 novembre 2020.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , ALL BLACK , ROULEZ BRANCHE


YAMAHA MOTOR FRANCE, SA - 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5 AVENUE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.