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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE
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A.V.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.V.S.
YAMAHA MOTOR FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1575946
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque A.V.S.

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.V.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Fief, ZA les Béthunes, 95310 ST Ouen l'Aumône (dossier no 2164162) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE H-CALVET domicilié(e) (dossier no 2164162) - France.

La marque A.V.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.V.S. est expirée depuis le 16 février 2010.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , SELECTION PREMIUM , ROULEZ BRANCHE


YAMAHA MOTOR FRANCE Société Anonyme - 5 avenue du Fief, ZA les Béthunes, 95310 ST Ouen l'Aumône (dossier no 2164162) - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE H-CALVET - (dossier no 2164162) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164162 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275807 - Publication au BOPI 1999-04-14

agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription; transmission de messages, télégrammes