YAMAHA MOTOR FRANCE SA à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
94542224
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004
Présentation de la marque JARDI-YAM
Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE à Directoire et à Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDI-YAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE à Directoire et à Conseil de Surveillance domicilié(e) 5 avenue du Fief ZA les Béthunes, 95310 St OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE - France.
La marque JARDI-YAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI-YAM est expirée depuis le 25 octobre 2004.
YAMAHA MOTOR FRANCE SA à Directoire et à Conseil de Surveillance - 5 avenue du Fief ZA les Béthunes, 95310 St OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242
YAMAHA MOTOR FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Huiles et graisses industrielles lubrifiants; produits pour absorber arroser et lier la poussière; combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Vehicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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