Déposée le 15 novembre 1995 par la société étrangère YAMAHA MOTOR EUROPE NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOOT LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la société étrangère YAMAHA MOTOR EUROPE NV domicilié(e) 5 avenue du Fief, ZA Les Béthunes - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 002 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR EUROPE NV, Mme PROST-ROMAND Martine domicilié(e) 5 avenue du Fief, ZA Les Béthunes - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - Afrique du Sud.
La marque SCOOT LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOOT LAND arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.
YAMAHA MOTOR EUROPE NV a également déposé les autres marques suivantes : YAMAHA RENT
YAMAHA MOTOR EUROPE NV, société de droit étranger - 5 avenue du Fief, ZA Les Béthunes - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France - SIREN 808002158
YAMAHA MOTOR EUROPE NV, Mme PROST-ROMAND Martine - 5 avenue du Fief, ZA Les Béthunes - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - Afrique du Sud
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299916 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601122 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Véhicules Vêtements, chaussures et chapellerie Publicité
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCOOT LAND"
