Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YEMS
YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA, société organisée et existant sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1624385
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque YEMS

Déposée le 29 mars 1989 par la société YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 2500, Shingai, Iwata-shi, SHIZUOKA-KEN JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque YEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEMS est expirée depuis le 29 mars 1999.

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : GENUNE PARTS , YAMY , TERRAPRO , BOP , WOLVERINE , BEAR TRACKER , REAS , ROYAL STAR , THUNDER , YPVS


YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA, société organisée et existant sous les lois du Japon - 2500, Shingai, Iwata-shi, SHIZUOKA-KEN JAPON - Japon


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Ensemble de propulsion pour bateaux y compris moteurs, arbres de transmission, accouplements et hélices

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.