YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
95561979
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2025
Présentation de la marque ROYAL STAR
Déposée le 9 mars 1995 par la société étrangère YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la société étrangère YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 2500 Shingai, Iwata-shi, SHIZUOKA-KEN - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ROYAL STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - 2500 Shingai, Iwata-shi, SHIZUOKA-KEN - Japon
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278885 - Publication au BOPI 2005-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580669 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06
Compteurs, clignotants (signaux lumineux). Phares de véhicules, feux arrière pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; motocyclettes, rétroviseurs, porte-bagages pour véhicules; garde-boue, pneus, roues de véhicules, sièges pour motocyclettes, réservoirs d'essence de véhicules, capots supérieurs et capots inférieurs pour motocyclettes, sacoches de selle pour motocyclettes, coffres de voyage pour motocyclettes, capots latéraux pour motocyclettes, carénages pour motocyclettes, cadres pour motocyclettes, fourches pour motocyclettes, cadres arrière pour motocyclettes, housses pour motocyclettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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