(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 février 1996 par la société étrangère YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611404.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 février 2026.
YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304557 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Renouvellement avec limitation le 16 février 2016 n°2610228 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16