Déposée le 19 septembre 1995 par la société YAMAHA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la société YAMAHA CORPORATION domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA CORPORATION, société japonaise - 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken JAPON - Japon
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, distributeurs automatiques et appareils à pré-paiement, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs.Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons et d'images, à savoir appareils de traitement de signaux audio, appareils de mixage de sons, amplificateurs de sons, haut-parleurs, magnétophones, appareils pour émettre des signaux de transmission; ordinateurs et programmes d'ordinateurs enregistrés destinés à des installations de mixage de sons et des systèmes de distraction à domicile; supports de données et bandes pour l'enregistrement, à savoir cassettes audio et vidéo et disques durs et disquettes; disques lasers enregistrés, disques compacts, disques phonographiques, films cinématographiques enregistrés; dispositifs semi-conducteurs, à savoir puces de circuits intégrés; appareils de jeux vidéo et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et jeux pour ordinateurs personnels.Programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo et pour jeux pour ordinateurs personnels.Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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