Déposée le 2 octobre 1997 par YAMAHA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M LAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est YAMAHA CORPORATION, domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque M LAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAMAHA CORPORATION - 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka JAPON - Japon
NOVAMARK - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310034 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou le reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, support de données magnétiques et optiques, disques et bandes d'enregistrement ; ordinateurs ; dispositifs à semi-conducteurs ; consoles de jeux conçues pour téléviseurs ; équipements audio, à savoir mélangeurs, actionneurs, égaliseurs, amplificateurs, enregistreurs sur disque, enregistreurs sur bande et cartes d'interface associées ; logiciel informatique (pour synthèse et reproduction acoustique) ; cartes son ; passerelles (boîtiers d'interface) pour raccordement manuel avec instruments de musique, appareils audio et ordinateurs, parties constitutives pour tous les équipements précités. Instruments de musique ; pupitres et conducteurs ; fourches de diapason ; appareils et instruments d'accord ; synthétiseurs, échantillonneurs et autres instruments de musique électronique ; modules acoustiques, générateurs de tonalités et séquenceurs musicaux ; cartes d'interface pour tous les équipements précités, parties constitutives pour tous les équipements précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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