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Marques déposées par la société YAMAHA CORPORATION
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DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM
YAMAHA CORPORATION, société organisée et existant sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1587157
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2000

Présentation de la marque DOM

Déposée le 18 avril 1990 par la société YAMAHA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société YAMAHA CORPORATION domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, SHIZUOKA-KEN JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM est expirée depuis le 18 avril 2000.

YAMAHA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RESONANCE , E-SEQ , ELECTONE , MIBURI BELT , MIBURI SUPPORTER , ELBOW MIBURI , ALL-ROUND , Cascara-Jingle-Wedge , DMR , PORTASONIC


YAMAHA CORPORATION, société organisée et existant sous les lois du Japon - 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, SHIZUOKA-KEN JAPON - Japon


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Instruments de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.