Déposée le 10 novembre 1994 par YALE UNIVERSITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LUX ET VERITAS YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est YALE UNIVERSITY, domicilié(e) 105 Wall Street, New Haven, Connecticut 06520 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.
La marque LUX ET VERITAS YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUX ET VERITAS YALE est expirée depuis le 10 novembre 2004.
YALE UNIVERSITY a également déposé les autres marques suivantes : YALE , Y
YALE UNIVERSITY - 105 Wall Street, New Haven, Connecticut 06520 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; affiches, albums, almanachs; objets d'art gravés, objets d'art lithographiés; brochures, calendriers, cartes, catalogues, corbeilles à courrier, dessins, écritoires, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, articles de papeterie, périodiques, photographies, cartes postales, timbres poste, presse-papiers, prospectus, publications, reliures, répertoires, revues (périodiques), sceaux (cachets), tampons pour sceaux, serre-livres, signets, sous-main, tableaux (peintures) encadrés ou non.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux,malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, cannes-sièges, carnassières, cartables, selles pour chevaux, coffrets de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, gibecières, habits pour animaux, garnitures de harnachement non en métaux précieux, harnachements, havresacs, mallettes, muselières, ombrelles, sacs de plage, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie). Articles d'habillement, vêtements, vêtements de sport (à l'exclusion des combinaisons de plongée), sous-vêtements, uniformes, chaussures, chaussures de sport, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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