Déposée le 1 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YALE LEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YALE SYSTEMS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YALE LEVAGE domicilié(e) 5 Z I DES FORGES - 18100 - VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YALE LEVAGE domicilié(e) 5 Z I DES FORGES - 18100 - VIERZON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YALE SYSTEMS est expirée depuis le 1 octobre 2018.
YALE LEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : LYNX , PUL-LIFT
YALE LEVAGE, SARL - 5 Z I DES FORGES - 18100 - VIERZON - France - SIREN 339300907
YALE LEVAGE - 5 Z I DES FORGES - 18100 - VIERZON - France
Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494127 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501850 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ; bâches de sauvetage ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; restauration de mobilier ; construction navale.
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