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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yakom
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Bruit de moteur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bruit de moteur
Yakom, SARL

Numéro de dépôt :
4124840
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
Bruit de moteur de Yakom

Présentation de la marque Bruit de moteur

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yakom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bruit de moteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Yakom domicilié(e) 114 Chemin de Laval - 71850 - Charnay Les Mâcon - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 121 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yakom, M. Meilland Yves domicilié(e) 114 Chemin de Laval - 71850 - Charnay Les Mâcon - France.

La marque Bruit de moteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruit de moteur est expirée depuis le 10 octobre 2024.


Yakom, SARL - 114 Chemin de Laval - 71850 - Charnay Les Mâcon - France - SIREN 524121050


Yakom, M. Meilland Yves - 114 Chemin de Laval - 71850 - Charnay Les Mâcon - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).