Déposée le 25 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAKA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 6e Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAKA FRANCE domicilié(e) Centre Nautique de Paris Boulogne, face au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 052 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque 6e Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAKA FRANCE (S.A.R.L.) - Centre Nautique de Paris Boulogne, face au 36 quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 418052403
BREESE - MAJEROWICZ - France
Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370731 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Combinaisons de plongée. Vêtement, chaussures, chapellerie ; bonnets, casquettes, chapeaux, caleçons, maillots, souliers de bains, chaussures de sport, peignoirs, combinaison pour sports nautiques (à l'exception des combinaisons de plongé), parkas, blousons, chemises, tee-shirt, sous-vêtement, pantalons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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