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Marques déposées par monsieur yahya affi
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SPARTA COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTA COLLECTION
M. yahya affi

Numéro de dépôt :
3937635
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
SPARTA COLLECTION de yahya affi

Présentation de la marque SPARTA COLLECTION

Déposée le 30 juillet 2012 par monsieur yahya affi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPARTA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur yahya affi domicilié(e) 3 allée emanuel chabrier - 92260 - fontenay aux roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yahya affi domicilié(e) 3 allée emanuel chabrier - 92260 - fontenay aux roses - France.

La marque SPARTA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTA COLLECTION est expirée depuis le 30 juillet 2022.


M. yahya affi - 3 allée emanuel chabrier - 92260 - fontenay aux roses - France


M. yahya affi - 3 allée emanuel chabrier - 92260 - fontenay aux roses - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).