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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YAHTEC
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TERRIS ENR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRIS ENR
YAHTEC, SAS

Numéro de dépôt :
3677044
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2019
TERRIS ENR de YAHTEC

Présentation de la marque TERRIS ENR

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YAHTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRIS ENR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YAHTEC domicilié(e) 36 RUE PASCAL - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISIDRO DOS SANTOS PEREIRA domicilié(e) 36 RUE PASCAL - 77100 - MEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRIS ENR est expirée depuis le 17 septembre 2019.

YAHTEC a également déposé les autres marques suivantes : sunpac , TERRIS ENERGY , ultracondens , YAHTEC


YAHTEC, SAS - 36 RUE PASCAL - 77100 - MEAUX - France


ISIDRO DOS SANTOS PEREIRA - 36 RUE PASCAL - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.