Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YAHTEC
/
TERRIS ENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRIS ENERGY
YAHTEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4085165
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2024
TERRIS ENERGY de YAHTEC

Présentation de la marque TERRIS ENERGY

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YAHTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRIS ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YAHTEC domicilié(e) 36, Rue Pascal - 77100 - MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 439 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque TERRIS ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRIS ENERGY est expirée depuis le 17 avril 2024.

YAHTEC a également déposé les autres marques suivantes : sunpac , ultracondens , TERRIS ENR , YAHTEC


YAHTEC, Société par actions simplifiée - 36, Rue Pascal - 77100 - MEAUX - France - SIREN 434439022


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Matériels de traitement de l'air et plus particulièrement : générateurs d'air chaud et froid, aérothermes à gaz et électriques, aérothermes eau chaude et froide, centrales de traitement de l'air, ventilo-conducteurs, tubes radiants.