Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMATO
Mr YAHNIAN Richard

Numéro de dépôt :
92446877
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque YAMATO

Déposée le 16 décembre 1992 par monsieur YAHNIAN Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YAMATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est monsieur YAHNIAN Richard domicilié(e) 57, rue Mazarin, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - France.

La marque YAMATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMATO est expirée depuis le 16 décembre 2002.

YAHNIAN Richard a également déposé les autres marques suivantes : HULA HOOP , ACCORDANCE BY LABEL , EDEN


Mr YAHNIAN Richard - 57, rue Mazarin, 33000 BORDEAUX - France


J.C. TROLLIET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie, kimonos de judo, vêtements de danse et de gymnastique, chaussons de danse et de rythmique.Jeux, jouets, ornements et décorations pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].