Déposée le 12 juillet 2000 par monsieur YAHNIAN Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCORDANCE BY LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est monsieur YAHNIAN Richard domicilié(e) 57, rue Mazarin, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - France.
La marque ACCORDANCE BY LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORDANCE BY LABEL est expirée depuis le 12 juillet 2010.
YAHNIAN Richard a également déposé les autres marques suivantes : HULA HOOP , YAMATO , EDEN
Mr YAHNIAN Richard - 57, rue Mazarin, 33000 BORDEAUX - France
J.C. TROLLIET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Vêtements de ville, de sport, de plage, de montagne, chaussures de ville, de sport, de montagne, chaussons de danse, ballerines. Articles de sport, de gymnastique, de plage, de danse, à l'exception des tapis. Cuir et imitations du cuir, sacs, à savoir sacs à mains, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, valises.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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