Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIENCE DE SAINT JURS
M. YAHIAOUI Ahmed

Numéro de dépôt :
1743651
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2000

Présentation de la marque FAIENCE DE SAINT JURS

Déposée le 13 septembre 1990 par monsieur YAHIAOUI Ahmed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAIENCE DE SAINT JURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur YAHIAOUI Ahmed domicilié(e) 1 place de l'ancienne mairie, 01330 ROQUEVAIRE - France.

La marque FAIENCE DE SAINT JURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIENCE DE SAINT JURS est expirée depuis le 13 septembre 2000.

YAHIAOUI Ahmed a également déposé les autres marques suivantes : DE SAINT JURS , Côté légumes et fruits , Côté fruits et légumes


M. YAHIAOUI Ahmed - 1 place de l'ancienne mairie, 01330 ROQUEVAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Articles de faïence à savoir, assiettes, bols, pichets, théières, verres, pots, plats, tasses, coupe à fruit, bougeoirs, statuettes cadrans solaires

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.