Déposée le 22 septembre 1992 par YAHIAOUI AHMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DE SAINT JURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est YAHIAOUI AHMED domicilié(e) Le Hameau Druet Bât A2 - 13360 - ROQUEVAIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YAHIAOUI AHMED domicilié(e) Les Hameau DRUET Bât A2 - 13360 - ROQUEVAIRE - France.
La marque DE SAINT JURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE SAINT JURS est expirée depuis le 22 septembre 2022.
YAHIAOUI AHMED - Le Hameau Druet Bât A2 - 13360 - ROQUEVAIRE - France
YAHIAOUI AHMED - Les Hameau DRUET Bât A2 - 13360 - ROQUEVAIRE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2230428 - Publication au BOPI 2002-10-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 7 mars 2003 - Demande de relevé de déchéance n°366690 - Publication au BOPI 2003-03-07
Inscription le 18 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°367111 - Publication au BOPI 2003-03-18
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510763 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Méteaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie horlogerie.Papier carton et produits en ces matières; Photographies, papeterie Adhésifs, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, matières plastiques pour l'emballage, clichés.Ustensiles et récipients pour le mènage et la cuisine, Verrerie, porcelaine, faïence
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DE SAINT JURS"
