Déposée le 1 décembre 2004 par la société YAHIAOUI AHMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Côté fruits et légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la société YAHIAOUI AHMED domicilié(e) 113 RUE DELPECH - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 013 129 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BULTEZ, Stéphane BULTEZ, Avocat domicilié(e) 19 Avenue Victor HUGO - 75116 - PARIS - France.
La marque Côté fruits et légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YAHIAOUI AHMED - 113 RUE DELPECH - 80000 - AMIENS - France - SIREN 389013129
CABINET BULTEZ, Stéphane BULTEZ, Avocat - 19 Avenue Victor HUGO - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568908 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, charcuterie, salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz ; pain, pâtisserie, confiserie ; miel ; levure ; sel, poivre, moutarde ; sandwiches ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Produits agricoles ; fruits et légumes frais, aliments pour animaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ; sirop ; limonades. Boissons alcooliques ; cidres ; vins ; spiritueux ; digestifs. Service de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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