Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAELLE
SARL YAELLE

Numéro de dépôt :
1646366
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
15/02/2001
YAELLE de YAELLE

Présentation de la marque YAELLE

Déposée le 15 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « YAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YAELLE domicilié(e) 37, rue des Pierre Missigaults, 28630 BARJOUVILLE - France.

La marque YAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAELLE est expirée depuis le 15 février 2001.


SARL YAELLE - 37, rue des Pierre Missigaults, 28630 BARJOUVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Meubles, mobiliers de bébé, poussettes, landaus, jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].