OPEN SOURCES
Présentation de la marque OPEN SOURCES
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par Yaël GABISON et Olivia CHAUVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN SOURCES »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SOURCES est expirée depuis le 30 septembre 2019.
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15