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Marques déposées par la société YAD Marine
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L'ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE
YAD Marine, EARL

Numéro de dépôt :
4097833
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
L\'ETOILE de YAD Marine

Présentation de la marque L'ETOILE

Déposée le 16 juin 2014 par la société YAD Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société YAD Marine domicilié(e) Chemin de Kérivor - 56340 - CARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 894 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque L'ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE est expirée depuis le 16 juin 2024.


YAD Marine, EARL - Chemin de Kérivor - 56340 - CARNAC - France - SIREN 499894749


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Huîtres (mollusques) non vivantes, fraîches ou préparées ;

Huîtres (mollusques) vivantes ;

Ostréiculture.