Marque enregistrée - Marque en vigueur

JASMIN
Monsieur YACOUBALY MOHAMED MARCEL BADROU

Numéro de dépôt :
4398834
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
JASMIN de YACOUBALY MOHAMED MARCEL BADROU

Présentation de la marque JASMIN

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par monsieur YACOUBALY MOHAMED MARCEL BADROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur YACOUBALY MOHAMED MARCEL BADROU domicilié(e) 2 RUE DE L'HOPITAL - 97615 - DZAOUDZI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHENAZE NOURDINE ep BADROU domicilié(e) 2 RUE DE L'HOPITAL - 97615 - DZAOUDZI - France.

La marque JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASMIN arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


Monsieur YACOUBALY MOHAMED MARCEL BADROU - 2 RUE DE L'HOPITAL - 97615 - DZAOUDZI - France


Madame CHENAZE NOURDINE ep BADROU - 2 RUE DE L'HOPITAL - 97615 - DZAOUDZI - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; bonneterie ; sous-vêtements.