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Marques déposées par monsieur Yacine ZEMMAM
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Yace
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yace
Monsieur Yacine ZEMMAM

Numéro de dépôt :
4586059
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
Yace de Yacine ZEMMAM

Présentation de la marque Yace

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par monsieur Yacine ZEMMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Yacine ZEMMAM domicilié(e) 62 BOULEVARD ANDRE AUNE - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yacine ZEMMAM domicilié(e) 62 BOULEVARD ANDRE AUNE - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Yace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yace arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.


Monsieur Yacine ZEMMAM - 62 BOULEVARD ANDRE AUNE - 13006 - MARSEILLE - France


Monsieur Yacine ZEMMAM - 62 BOULEVARD ANDRE AUNE - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres.