Marque expirée - Marque en non vigueur

ÂMES 2 CONSTRUCTION MASSIVE
yacine SADOUN
Frédérick BORROTZU

Numéro de dépôt :
3625369
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2019
ÂMES 2 CONSTRUCTION MASSIVE de yacine SADOUN

Présentation de la marque ÂMES 2 CONSTRUCTION MASSIVE

Déposée le 28 janvier 2009 par yacine SADOUN et Frédérick BORROTZU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ÂMES 2 CONSTRUCTION MASSIVE »

Les déposants sont yacine SADOUN domicilié(e) 55 rue Emile ZOLA,69190 SAINT-FONS - 69190 - France et Frédérick BORROTZU domicilié(e) 2 Thimonnier,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yacine SADOUN domicilié(e) 55 Emile ZOLA,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÂMES 2 CONSTRUCTION MASSIVE est expirée depuis le 28 janvier 2019.


yacine SADOUN - 55 rue Emile ZOLA,69190 SAINT-FONS - 69190 - France

Frédérick BORROTZU - 2 Thimonnier,69001 LYON - 69001 - France


yacine SADOUN - 55 Emile ZOLA,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.