Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télémotion
M. Yacine SABEG

Numéro de dépôt :
3972600
Date de dépôt :
06/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2023
Télémotion de Yacine SABEG

Présentation de la marque Télémotion

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2013 par monsieur Yacine SABEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Télémotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Yacine SABEG domicilié(e) 16 rue des paréchaux - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yacine SABEG domicilié(e) 16 rue des paréchaux - 92150 - Suresnes - France.

La marque Télémotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télémotion est expirée depuis le 6 janvier 2023.

Yacine SABEG a également déposé les autres marques suivantes : DZ.COM (DJAZAIR.COM)


M. Yacine SABEG - 16 rue des paréchaux - 92150 - Suresnes - France


M. Yacine SABEG - 16 rue des paréchaux - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.