Déposée le 3 octobre 2013 par monsieur yacine sabeg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DZ.COM (DJAZAIR.COM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur yacine sabeg domicilié(e) 16 rue des paréchaux - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yacine sabeg domicilié(e) 16 rue des paréchaux - 92150 - SURESNES - France.
La marque DZ.COM (DJAZAIR.COM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DZ.COM (DJAZAIR.COM) est expirée depuis le 3 octobre 2023.
yacine sabeg a également déposé les autres marques suivantes : Télémotion
M. yacine sabeg - 16 rue des paréchaux - 92150 - SURESNES - France
M. yacine sabeg - 16 rue des paréchaux - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; relais électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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