Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN ZONE
M. yacine mesbah, Agissant pour le compte de la société "GREENZONE HYDROPONIQUE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4192718
Date de dépôt :
28/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2025
GREEN ZONE de yacine mesbah

Présentation de la marque GREEN ZONE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2015 par monsieur yacine mesbah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur yacine mesbah domicilié(e) 15 RUE PIEMONT - 25300 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YACINE MESBAH domicilié(e) 15 RUE PIEMONT - 25300 - BESANCON - France.

La marque GREEN ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN ZONE arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.


M. yacine mesbah, Agissant pour le compte de la société "GREENZONE HYDROPONIQUE" en cours de formation - 15 RUE PIEMONT - 25300 - BESANCON - France


M. YACINE MESBAH - 15 RUE PIEMONT - 25300 - BESANCON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.