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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACHTS DE PARIS
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YACHTS DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YACHTS DE PARIS
YACHTS DE PARIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93470027
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013

Présentation de la marque YACHTS DE PARIS

Déposée le 26 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACHTS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHTS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YACHTS DE PARIS domicilié(e) Port Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2240313) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 067 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2240313) - 75008 - France.

La marque YACHTS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YACHTS DE PARIS est expirée depuis le 4 avril 2013.

YACHTS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHALET CHIC , YACHTS DE PARIS , WHITE SCANDINAVY , LA SEINE EN FÊTE , ETE EN SEINE , YACHTS DE PARIS


YACHTS DE PARIS société par actions simplifiée - Port Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2240313) - 75004 - France - SIREN 390067452


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2240313) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240313 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 29 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470295 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°377357 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription le 29 janvier 2008 - Changement de dénomination n°470293 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°470294 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246184 - Publication au BOPI 1997-11-25

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Cafés-restaurants, restaurants; services rendus en procurant des aliments et des boissons préparés pour la consommation