(Marque figurative) YACHTS DE PARIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACHTS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YACHTS DE PARIS domicilié(e) Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 487 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006913.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mai 2023.
YACHTS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CHALET CHIC , YACHTS DE PARIS , WHITE SCANDINAVY , LA SEINE EN FÊTE , ETE EN SEINE , YACHTS DE PARIS , YACHTS DE PARIS
YACHTS DE PARIS, Société par actions simplifiée à associé unique - Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France - SIREN 414487892
AREOPAGE - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Cuillers ; fourchettes ; couteaux ; coutellerie ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; canifs ; fusils à aiguiser ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; rasoirs électriques ou non électriques ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] et autres supports d'enregistrement numériques ; bandes vidéo ; clés USB ; boussoles ; appareils de mesure marins ; compas de marine ; baromètres ; bouées de sauvetage ; machines à calculer ; étuis à lunettes ; housses pour ordinateurs portables ; souris [informatique] ; tapis de souris ; jumelles [optique] ; loupes [optique] ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; instruments à lunettes ; télescopes ; longues-vues ; signaux de brume non explosifs ; signaux de brouillard non explosifs ; sirènes ; logiciels de jeux ;
Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés ; breloques ; boîtes en métaux précieux ; cadrans solaires ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ; figurines et statuettes en métaux précieux ; perles pour la confection de bijoux ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; affiches ; reproductions graphiques ; cartes postales ; images ; calendriers ; albums ; brochures ; livres ; carnets ; cahiers ; répertoires ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; porte-plume ; marqueurs [articles de papeterie] ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; plumes à écrire ; encriers ; plumiers ; gommes à effacer ; taille-crayons ; trousses à dessin ; règles à dessiner ; articles de papeterie ; autocollants ; décalcomanies ; lithographies ; gravures ; eaux-fortes [gravures] ; boîtes en carton ou en papier ; chemises pour documents ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; papier à lettres ; pinces à billets ; pince-notes ; presse-papiers ; serre-livres ; sous-main ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; signets et marques pour livres ; sets de table en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; cartons à chapeaux [boîtes] ; corbeilles à courrier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; figurines et statuettes en papier mâché ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; brosses et pinceaux pour peintres ; chevalets pour la peinture ; palettes pour peintres ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; plans ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-documents ; parapluies ; cannes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage [maroquinerie] ; étuis pour clés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de décoration marine en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux ; poignées de portes non métalliques ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; éventails ; mobiles [objets pour la décoration] ; plateaux non métalliques ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; transatlantiques [chaises longues] ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; vases ; assiettes ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; cristaux [verrerie] ; services à liqueurs ; cloches à beurre ; beurriers ; cloches à fromage ; bidons ; gourdes ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; carafes ; flacons ; légumiers ; saladiers ; plats ; couvercles de plats ; soupières ; cruches ; brocs ; bocaux ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à thé ; bols ; mugs ; tasses ; soucoupes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; brûle-parfums ; moulins à café à main ; services à café ; cafetières non électriques ; casseroles ; marmites ; services à thé ; théières ; boules à thé ; cosys pour théières ; passe-thé ; filtres à thé ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; coupes à fruits ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; louches de cuisine ; spatules [ustensiles de cuisine] ; pelles à tartes ; râpes [ustensiles de ménage] ; salières ; poivriers ; sucriers ; tire-bouchons ; moulins à usage domestique à main ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; chandeliers, bougeoirs, candélabres ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à papier ; corbeilles à pain ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; bâtonnets pour cocktails ; cure-dents ; porte-cure-dents ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; ronds de serviettes ; enseignes en porcelaine ou en verre ; services à épices ; figurines et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; éponges ; porte-éponges ; vaporisateurs à parfum ; pulvérisateurs de parfum ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; porte-savon ; boîtes à savon ; distributeurs de savon ; porte-serviettes ; barres et anneaux porte-serviettes ; poteries ; pots ; poudriers ; brosses de toilette ; nécessaires de toilette ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; chemins de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; draps de bains ; serviettes de bain ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-verres ; housses pour coussins ; plaids ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; ronds de table non en papier ;
Vêtements ; polos ; tee-shirts ; sous-vêtements ; peignoirs de bain ; maillots de bain ; caleçons de bain ; bonnets de bain ; pullovers ; ceintures [habillement] ; châles ; foulards ; écharpes ; vestes de pêcheurs ; chaussures ; chapeaux ; casquettes ; visières de casquettes ; tabliers [vêtements] ;