Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALINE CENTRE MEDITERRANEE
Société Anonyme YACHTING PARK HOLDING

Numéro de dépôt :
99792508
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque SEALINE CENTRE MEDITERRANEE

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) YACHTING PARK HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEALINE CENTRE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YACHTING PARK HOLDING domicilié(e) Chemin des Courcettes, 06350 GOLFE JUAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean François LORRAIN Avocat au Barreau de Grasse Associé de la SCP DONSIMONI/LORRAIN - France.

La marque SEALINE CENTRE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALINE CENTRE MEDITERRANEE est expirée depuis le 18 mai 2009.


Société Anonyme YACHTING PARK HOLDING - Chemin des Courcettes, 06350 GOLFE JUAN - France


Maître Jean François LORRAIN Avocat au Barreau de Grasse Associé de la SCP DONSIMONI/LORRAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Bateaux, automobiles, motos et caravanes Construction, réparation, entretien Transport, courtage maritime, gardiennage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.